| |
Droit de reproduction des données du site WEB de " Le Code Da Vinci - le Dossier " exclusivement destiné à l'usage privé et droit de représentation aux seules fins de consultation personnelle et privée. En aucun cas les textes, documents et photographies de " Le Code Da Vinci - le Dossier ! " ne peuvent être utilisés à des fins professionnelles ou associatives pour des besoins d'éditions, de conférences, de publications Internet, de publicité, de communication, ou d'édition livresques sans l'accord préalable du Webmaster de " Le Code da Vinci - le Dossier " suite à une demande écrite adressée à Jean-Patrick POURTAL-
Toute autre utilisation ou toute violation des conditions énumérées ci-dessus sont strictement interdites et susceptibles de poursuites, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, aux règlements nationaux et conventions internationales en vigueur.
|
|
